Équilibre RH, dont le siège social est situé au :
316 Avenue de Dunkerque - 59130 Lambersart
No Registre Commerce //967501479
Téléphone : 06 14 23 39 49
Email : carolinelabis@me.com
Responsable de la rédaction : Madame Labis et Madame Lesage
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, 1398140. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La totalité du contenu de ce site est la propriété exclusive d'Équilibre RH et relève de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d'auteur, photographies, logotypes, bases de données, etc). Équilibre RH est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Équilibre RH. Leur utilisation est interdite sans l'autorisation préalable et écrite d'Équilibre RH. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et écrite de l'éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, intégrale ou partielle, du contenu du site http://www.equilibre-rh.fr, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
L'ensemble des informations et documents accessibles via le présent site sont fournis « en l'état ». Équilibre RH ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Équilibre RH n'est pas responsable des inexactitudes, des erreurs, omissions et informations partielles contenues sur ce site. Équilibre RH se réserve le droit de modifier ou de corriger à tout moment le contenu de son site. En aucun cas, Équilibre RH et toute société mentionnée dans ce site ou impliquée dans la création, la réalisation et la fourniture de ce site ne pourront être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, des pertes et préjudices de quelque nature qu'ils soient, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou d'une quelconque information obtenue sur ce site. Toutes les informations, textes, présentations, documents et photographies présentés sur ce site ne sont pas contractuels. En outre, Équilibre RH ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l'infection de votre matériel informatique par un virus ou autres infections informatiques. Il vous appartient de prendre toutes les mesures nécessaires de protection contre les virus dès lors que vous accédez au site ou téléchargez des documents depuis ce site. Le site internet de http://www.équilibre-rh.fr est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l'accès à toute ou partie du site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision d’Équilibre RH. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision d’Équilibre RH, l'accès au site Internet pourra être interrompu. Le site Internet est susceptible de modifications et d'évolutions sans notification d'aucune sorte.
Le présent site et ses conditions d'utilisation sont soumis exclusivement au droit français. Tout litige relatif à ce site sera porté exclusivement devant les tribunaux compétents de Lille.